L’UMP planche sur le projet de loi anti-piratage
Franck Riester animera un groupe de travail de députés UMP sur le projet de loi anti-piratage.
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Le président du groupe UMP à l'Assemblée nationale, Jean-François Copé, a confié à Franck Riester, député de Seine-et-Marne, l'animation d'un groupe de travail de députés UMP sur le projet de loi anti-piratage.
Selon l’AFP, ce groupe de travail réunira l'ensemble des députés UMP qui souhaitent « s'impliquer sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet ».
La Ministre de la Culture, Christine Albanel, a présenté la semaine dernière en Conseil des Ministres un projet de loi pour dissuader les internautes de télécharger illégalement des œuvres, d'abord en leur envoyant des avertissements, puis en suspendant provisoirement leur abonnement à internet. La durée de suspension pourra aller jusqu'à un an. Le texte, baptisé « Création et Internet », devrait être présenté aux parlementaires à l'automne.
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